Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CALMETTES
/
L'OUSTAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'OUSTAL
SOCIETE CALMETTES, société anonyme de droit français

Numéro de dépôt :
1328619
Date de dépôt :
28/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/2005

Présentation de la marque L'OUSTAL

Déposée le 28 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CALMETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'OUSTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CALMETTES domicilié(e) 13 Boulevard Paul Ramadier - CAPDENAC-GARE, 12700 CAPDENAC-GARE (dossier no 2056906) - France et immatriculée sous le numéro RCS 427 180 088 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2056906) - France.

La marque L'OUSTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'OUSTAL est expirée depuis le 28 octobre 2005.

SOCIETE CALMETTES a également déposé les autres marques suivantes : CALMETTES, CHARCUTERIE FINE D'AVEYRON , LE CROUSTOU DU PAYSAN


SOCIETE CALMETTES, société anonyme de droit français - 13 Boulevard Paul Ramadier - CAPDENAC-GARE, 12700 CAPDENAC-GARE (dossier no 2056906) - France - SIREN 427180088


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2056906) - France


Renouvellement sans limitation le 25 octobre 1995 n°2056906 - Publication au BOPI 1995-10-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Inscription le 25 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°195428 - Publication au BOPI 1995-10-25

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs;lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles;conserves, pickles; produits de salaisons, pâtés, jambon sec, saucisson sec, saucisse sèche, boudin, andouillette, friton, saucisse fraîche, tripoux, galabar, graton.